Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMONDE
Monsieur SEGUY Paul

Numéro de dépôt :
1090267
Date de dépôt :
18/04/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Cannes

Présentation de la marque DIAMONDE

Déposée le 18 avril 1977 par monsieur SEGUY Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cannes), la marque française « DIAMONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SEGUY Paul domicilié(e) "les PINS D'ALEP" 12, rue de Madrid - 06110 LE CANNET - France.

La marque DIAMONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DIAMONDE est expirée depuis le 18 avril 1987.

SEGUY Paul a également déposé les autres marques suivantes : DIAMONDITE , LIGHTSTONE , DIEMONDITE , DIAMELITE


Monsieur SEGUY Paul - "les PINS D'ALEP" 12, rue de Madrid - 06110 LE CANNET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042

Articles de bijouterie, orfèvrerie, joaillerie en vrai;horlogerie;chronométrie;meubles, glaces, cadres, articles non compris dans d'autres classes;bois, lièges, roseaux, joncs, osiers, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.